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LES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION La société AOC&CIES, dont le numéro de tva intracommunautaire est FR16449036540, vous permet de consulter son site-portail www.NiceNotebook.fr et sa boutique web www.NiceDiscount.fr, où vous pouvez sélectionner différents produits que vous pouvez acheter en toute sécurité 7j/7 24H/24. Les présentes conditions générales de vente sur internet régissent de façon exclusive l'ensemble des relations entre la société AOC ET COMPANIES France (sarl au capital de 7500 €, dont le siège social est à Nice 06000 - Avenue George V, immatriculée au R.C.S. de Nice sous le n° siret 44903654000010), concepteur et gestionnaire du site ww.NiceDiscount.fr, et ses Clients, vous même ou tout autre utilisateur/trice du site www.NiceDiscount.fr. Préalablement à toute transaction, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales et déclarez expressément les accepter dès lors que vous accédez au serveur de paiement sécurisé pour régler votre commande ; vous reconnaissez ainsi avoir la pleine capacité juridique ou disposer de l'autorisation de la personne habilitée pour vous engager au titre des présentes conditions générales de ventes. Fiches produits : Les photographies illustrant les produits, et les textes présentant ceux-ci, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de AOC ET COMPANIES SARL ne pourra être engagée. Les textes accompagnant ces photographies sont la reproduction des informations figurant sur les emballages et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de AOC ET COMPANIES SARL. Des conditions particulières à certains produits ou services peuvent compléter les présentes conditions générales. Elles sont alors précisées lors de la présentation de l'article. Vous reconnaissez avoir pris connaissance, au moment de la passation de votre commande, des conditions particulières de vente énoncées sur l'écran (dénomination, prix, composants, poids, quantité, couleur, particularités des produits, coût des prestations et limitation de certaines catégories de produits) et vous déclarez expressément les accepter sans réserve. Votre passation de la commande et votre confirmation, matérialisent votre acceptation pleine et entière de l'ensemble des conditions de vente applicables à votre commande sur NiceDiscount.fr. Produits Les Client(e)s sont informé(e)s sur le site internet www.nicediscount.fr des caractéristiques essentielles des produits. Il est rappelé que les photographies illustrant, à l'appui du texte, les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Aussi, si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de AOC ET COMPANIES SARL ne saurait être engagée. Identifiant et mot de passe : Lors de votre première commande, afin de personnaliser et de sécuriser votre navigation web, vous devez saisir un identifiant et un mot de passe. Un contrôle d’unicité de l’identifiant est alors effectué par le système afin que votre identification soit acceptée. Lors de la première commande et/ou lors de son enregistrement sur NiceDiscount.fr, vous devez saisir ses nom, prénom, adresse e-mail ainsi que son mot de passe. Le mot de passe lui est strictement personnel. Lors de chaque visite, lorsqu'il accédera à des données personnelles dans "Votre Compte", ou lorsqu'il passera une commande, le Client aura été identifié au préalable par son identifiant et son mot de passe, étant précisé que celui-ci ne sert pas à effectuer de paiement. Commande : Vous passez votre commande selon le processus en vigueur sur le site NiceDiscount.fr qui confirme le récapitulatif détaillé de celle-ci. Vous êtes tenu de fournir et vérifier toutes les informations nécessaires à la livraison : adresse précise, n° de téléphone…etc Les informations enregistrées par le système NiceDiscount.fr sont considérées comme valant preuve des transactions conclues entre AOC ET COMPANIES SARL et ses Clients. La société AOC ET COMPANIES SARL ne s'engage aucunement à honorer les commandes reçues sur le site internet. Les articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité de l'article, AOC ET COMPANIES SARL s'engage à en informer au plus vite le Client par tout moyen à sa convenance. AOC ET COMPANIES SARL ne saurait être mis en cause et tenu pour responsable des conséquences de tous événements échappant à sa volonté, notamment les cas de force majeure, qui tendraient à retarder ou empêcher la passation de la commande en ligne. Lorsque vous passez commande, celle-ci fait l'objet d'un récapitulatif en reprenant tous les éléments que vous confirmez avant d'accéder au serveur de paiement sécurisé. Le système d'enregistrement du site NiceDiscount.fr est considéré comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Toute commande supérieure à 500 Euros (coût des marchandises TTC) pourra faire l’objet, à l’exclusion de toute autre modalité de commande, de l’envoi à AOC ET COMPANIES SARL par fax ou par courrier du bon de commande figurant sur l’écran, dûment signé par l'acheteur/euse , accompagné d'un justificatif de domicile, ou d'un kbis pour les sociétés, ainsi que d'une photocopie d'une pièce d'identité mentionnant l'adresse de livraison. Les présentes conditions générales de vente sur support papier devront y être imprimées et jointes, également dûment signées par le Client . A défaut, toute commande supérieure à ce montant ne sera pas prise en compte et ne sera pas juridiquement valable. (Vous serez bien entendu informé lors de votre passassion de commande si cette option devait être mise en oeuvre). Les prix des articles affichés dans le catalogue s'entendent nets toutes taxes comprises et hors participation aux frais d'envoi (les frais d'envoi étant calculés en fonction du poids exact du colis lors du processus de commande). Ces prix sont susceptibles d'être modifiés à tout moment et sont applicables dans le cadre de la vente à distance. Ils ne peuvent, en aucun cas, faire l'objet d'une demande d'application en magasin (et vice versa). Confirmation de la commande : AOC ET COMPANIES SARL confirme l'acceptation de sa commande au Client par courrier électronique. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande par AOC ET COMPANIES SARL. (une facture, servant le cas échéant de garantie, est adressée à chaque livraison dans tous les colis expédiés) AOC ET COMPANIES SARL se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, tenant en particulier à l'approvisionnement des produits, un problème concernant la commande reçue (ex.: informations personnelles manquantes), une commande anormale ou un problème prévisible concernant la livraison à effectuer. AOC ET COMPANIES SARL en informera le Client par tout moyen. Mise à disposition des commandes - Livraison La livraison des commandes n'est territorialement effectuée que dans le même pays que le titulaire de la carte bancaire qui sert à l'achat sur NiceDiscount.fr. Toute commande donne lieu à facturation de frais d'envoi correspondant précisement aux tarifs en vigueur (Colissimo, Chronopost, Ups ou autres) en tenant compte du pays de livraison et du poids total du colis. Ces frais d'envoi sont à la charge du Client, et sont entièrement détaillée dans le paragraphe prévu à cet effet lors de la commande. Une majoration de la participation aux frais d'envoi peut être adjointe à certains articles en raison de conditions spéciales d'acheminement requises, entraînant des surcoûts importants de frais d'approche. Cette majoration de la participation aux frais d'envoi est signalée en regard de l'article sur toutes les pages où celui-ci peut être ajouté au panier et sur le bon de commande. Le Client reconnaît être pleinement informé des frais d'envoi qui viennent s'ajouter au prix des marchandises commandées. Le délai d'expédition des produits figure à titre purement indicatif et sous réserve de disponibilité de ceux-ci. AOC ET COMPANIES SARL ne saurait être mise en cause et tenu pour responsable des conséquences de tous événements échappant à sa volonté, notamment les cas de force majeure ou relevant du fait du transporteur, qui tendraient à retarder ou empêcher la livraison des produits commandés. Le délai de livraison ne peut en aucun cas avoir pour conséquence le versement de dommages et intérêts au profit du Client . La livraison n'inclut pas la mise en service, le montage ou la préparation des produits sur site. Les livraisons s'effectuent à l'adresse de livraison indiquée par le Client . Le Client s'engage donc à transmettre, lors de sa commande, toutes les informations nécessaires à la livraison afin d'en garantir la bonne fin (et en particulier le N° de téléphone auquel le transporteur peut le joindre dans la journée). Le Client s’engage à prendre en charge les marchandises à son domicile (ou à l’adresse portée par ses soins sur le site, adresse située obligatoirement dans le même pays) ou dans son bureau de poste. Le Client doit alors pouvoir faire la preuve de son identité et fournir si nécessaire le numéro attribué par le système à sa commande (figurant sur la confirmation). Le Client s'engage, après ouverture et vérification du contenu du ou des colis en présence du transporteur, à signer le récépissé de livraison présenté par le livreur. En cas de problème concernant le colis, problème constaté lors de la réception (colis fracturé, abimé…), le Client portera toutes réserves correspondantes aux observations constatées sur le reçu de livraison, et fera co-signer le livreur et conservera un exemplaire du document. En cas de livraison non conforme à la commande en qualité ou en quantité, le Client doit en informer AOC ET COMPANIES SARL sous 48 heures, en indiquant la référence de la commande, par le biais des formulaires disponibles dans la rubrique "contact" du site, ou par courrier adressé à AOC ET COMPANIES SARL - Service Commercial - 9 avenue George V - 06000 Nice France. Tous les événements, de quelque nature qu’ils soient, échappant à la volonté de AOC ET COMPANIES SARL, tels que force majeure, sinistre, grève, décision administrative ou arrêt des transports, qui tendraient à retarder, à empêcher et à rendre exorbitante l’exécution de l’approvisionnement, constituent, de convention expresse, une cause de suspension ou d’extinction des obligations de AOC ET COMPANIES SARLà son gré, sans indemnité au profit du Clientsi l’événement se prolonge au-delà d’un mois. Cependant si AOC ET COMPANIES SARL se trouve dans l’impossibilité de respecter les horaires prévus, le Client en est informé par tout moyen tels E-mail, téléphone... Conditions particulières liées à la livraison à domicile : AOC ET COMPANIES SARL livre ses produits à domicile exclusivement dans les pays indiqués dans la rubrique "zones de livraison" du site internet www.NiceDiscount.fr. Les informations renseignées par le Client lors de l'inscription engagent celui-ci. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire (notamment nom, prénom, numéro et nom de rue, code postal, nom de ville, pays, numéro de téléphone ou adresse mail) AOC ET COMPANIES SARL ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer la commande. AOC ET COMPANIES SARL accuse réception de la commande au Client par l'affichage du numéro de commande et par l'envoi d'un e-mail reprenant cet élément. La commande du Client ne sera considérée comme acceptée qu'après sa validation par AOC ET COMPANIES SARL. La commande du Client pourra être annulée par AOC ET COMPANIES SARL, pour quelque raison que ce soit, notamment en cas de défaut d'informations nécessaires à la livraison. Le Client en sera tenu informé par AOC ET COMPANIES SARL. Prix - Paiement Sécurisés Les produits et la participation aux frais d'envoi sont payables à la commande. Le Client peut effectuer son paiement par carte bancaire (Carte bleue visa ou Eurocard ou Mastercard) dans un environnement sécurisé sur le serveur bancaire Scellius de La Poste, ou par chèque en euros libellé à l'ordre de AOC et COMPANIES, ou encore par virement sur le compte postal de la société AOC ET COMPANIES. Les règlements sont remis en banque le jour de l'expédition des produits et au plus tard 7 jours après la passation de commande. Pour le cas où AOC ET COMPANIES SARL serait dans l'impossibilité d'expédier une partie de la commande, le règlement du Client sera minoré, avant remise à l'encaissement, du prix de la marchandise non expédiée et de l'éventuelle majoration de la participation aux frais d'envoi liée à celle-ci. Lors de la transaction de règlement, le Client est automatiquement connecté au serveur du centre de traitement des règlements du serveur sécurisé de La Poste (un petit cadenas en bas de votre écran prouvera que les transactions sont sécurisées). Le prix facturé au Client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par AOC ET COMPANIES SARL. Le débit de la carte bancaire du Clientsera effectué en euros au moment où les produits commandés seront envoyés et après l’acceptation de la commande par AOC ET COMPANIES SARL. AOC ET COMPANIES SARL conserve la propriété du produit jusqu'au paiement intégral du prix par le Client . Délai de rétractation : Tous les articles peuvent faire l'objet de remboursement dans les délais légaux et contractuels exceptés ceux portant une mention contraire. En application du code de la consommation, le Client dispose d'un délai de rétractation de sept jours, à compter de la prise en charge de la marchandise, pour retourner à ses frais tous produits commandés à AOC ET COMPANIES SARL pour échange ou remboursement, sans pénalités, aux bureaux de AOC ET COMPANIES SARL, 9 avenue george V, 06000 Nice - France. En cas d’exercice du droit de rétractation, le retour des produits doit s'effectuer dans leur emballage d'origine, en parfait état, accompagnés de tous les accessoires et notices éventuels ainsi que du bon de retour, dûment rempli et autorisé au préalable par la société AOC ET COMPANIES SARL. Ce bon de retour comporte notamment le numéro de facture sans lequel la marchandise ne saurait être reprise. Pour effectuer son retour, le/la Client doit, au préalable, envoyer un message par le biais des formulaires disponibles dans la rubrique "contact" du site. Les produits doivent être renvoyés à leur adresse de retour, portée sur le bon de retour. AOC ET COMPANIES SARL est tenu à l'échange des marchandises ou au remboursement des sommes versées par le Client au titre des marchandises retournées, à l'exclusion des participations aux frais d'envoi et de retour. Le remboursement est dû dans un délai maximum de trente jours à compter de la réception du retour conforme. Les frais de retour seront entièrement supportés par le Client , sans aucun dédomagement ni remboursement possible de la part de AOC ET COMPANIES SARL. Le remboursement de la commande, hors frais de retour, peut se faire par crédit sur le compte bancaire de la carte utilisée pour le règlement ou par chèque bancaire libellé à l'ordre du Client. Garanties : Le Client bénéficie de la garantie légale des vices cachés sur les produits vendus (6 mois, 1 an ou 2 ans suivant les pièces commandées). Les ordinateurs sur-mesure de marque Clevo sont garantis 2 ans pièces et main d'oeuvre - retour atelier AOC&Cies NiceNotebook NiceDiscount (Nice - France) avec disque dur, mémoire ram et processeur garantis 3 ans en standard. Les retours éventuels devront au préalable faire l'objet d'un bon de retour accepté par AOC ET COMPANIES SARL. Les ordinateurs de marque Flybook, xPC Shuttle et Durabook TwinHead sont garantis 2 ans pièces et main d'oeuvre avec enlèvement et retour à domicile (France Métropolitaine) à la charge du constructeur. Les procédures de retour (RMA) de chaque constructeur vous sont transmises au moment de votre achat et sont accessibles surant toute la durée de la garantie. La société AOC ET COMPANIES SARL reste simplement à votre Service pour vous aiguiller dans vos démarches de sav. Les ordinateurs des autres marques, les barebones et leurs composants sont quant à eux soumis aux garanties de leur constructeur respectif. La durée de garanti est de 6 mois, d'1 an, de 2 ans ou même de 3 ans. Les batteries d'ordinateurs portable, considérées comme des consommables, sont généralement garanties 6 mois. Les écrans LCD sont généralement de Classe II avec une tolérance d'un pixel défectueux sur 1.000.000 pixels et sont généralement garantis 1 an (soit 3 pixels défectueux pour une résolution native de 1280 x 1024). Certains constructeurs proposent des écrans LCD de Classe I et/ou des écrans lcd garantis avec zéro pixel défectueux à la livraison (ZPD/ZDP). AOC ET COMPAGNIES SARL n'est tenu responsable d'aucun dommage direct ou indirect et du préjudice que pourrait subir l'acquéreur en raison des défectuosités des pièces vendues. En aucun cas la société AOC ET COMPANIES SARL garantit les données du Client, c'est à celui-ci de faire des sauvegardes régulièrement. Le délai de validité de la garantie est indiqué sur le site au moment de la commande de l'article et/ou lors de sa livraison. Il est rappelé que la garantie suppose que le Client ait honoré ses engagements financiers envers AOC ET COMPANIES SARL et qu'il utilise l'article de façon normale. Clause résolutoire : A défaut de paiement des sommes dues par un Client , AOC ET COMPANIES SARL peut suspendre de plein droit et immédiatement la validité de l’identifiant Client. Service Relations Clients : Pour toute difficulté le Client peut contacter AOC ET COMPANIES SARL par email ou par courrier Informations nominatives : Les fichiers nominatifs de AOC ET COMPANIES SARL sont déclarés à la Commission Nationale Informatique et Libertés. Le Client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification ou d’opposition sur les données collectées qui peuvent être corrigées dans la rubrique " Votre Compte" ou par courrier à AOC ET COMPANIES SARL. Conservation des données : AOC ET COMPANIES SARL pourra à toutes fins de preuve conserver et archiver de manière confidentielle vos données au maximum pour la durée de prescription de droit commun des actions civiles en vertu de l'article 2262 du code civil. Preuve Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société AOC ET COMPANIES SARL dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties, sachant que toute commande est automatiquement confirmée par email au Client et à l'administration commerciale du site NiceDiscount.fr. L'archivage des bons de commandes, des confirmations de commandes et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l'article 1348 du Code Civil. Propriété intellectuelle : En se connectant sur le site Internet créé par AOC ET COMPANIES SARL, qui est titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle s'y rapportant, le Client s'interdit de copier ou de télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse de AOC ET COMPANIES SARL. Fonctionnement du service AOC ET COMPANIES SARL n'est tenu que d'une obligation de moyens en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du service et ne saurait être responsable de tous préjudices résultant de l'utilisation de son site, et ce quelle qu'en soit la cause ; notamment AOC ET COMPANIES SARL ne saurait être responsable de l'altération ou de l'accès frauduleux à des données, de la transmission accidentelle par le biais de virus. De même la responsabilité de AOC ET COMPANIES SARL ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure, les pannes et les problèmes d'ordre technique concernant le matériel, les programmes et logiciels ou le réseau Internet pouvant le cas échéant entraîner la suspension ou la cessation du service. Liens vers d'autres Le site www.NiceDiscount.fr peut contenir des liens vers d'autres sites. AOC ET COMPANIES SARL n'est pas responsable du contenu et du fonctionnement de ces sites ainsi que des éventuels préjudices ou dommages (virus ...), de quelque nature qu'ils soient, subis par le Client à l'occasion d'une connexion sur ces sites. AOC ET COMPANIES SARL ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourrez avoir accès via son site NiceDiscount.fr et n'est en aucune façon responsable du contenu, fonctionnement et de l'accès à ces sites. 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